Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAPHOTE
SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales)

Numéro de dépôt :
1457460
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque MEGAPHOTE

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGAPHOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales domicilié(e) 41, rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM SERGE DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque MEGAPHOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAPHOTE est expirée depuis le 25 mars 1998.

SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales a également déposé les autres marques suivantes : LUXIOD , SISMOTEC , RONDO , APPLIFIX , L'HABIT DE LUMIERE


SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales) - 41, rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE. - France


VANDER-HEYM SERGE DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Appareils d'éclairage et leurs supports.